© Droits
d’auteur 2009 : Ville d"Egletons tous droits réservés. Ce site
est la propriété de la ville d'Egletons. L'ensemble de ce site relève
des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur
et la propriété intellectuelle. Tous
les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations
iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie
de ce site, sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite,
sauf autorisation expresse.La
reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le
cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes
: - gratuité de la diffusion - respect de l'intégrité des documents
reproduits (pas de modification, ni altération) - citation claire et
lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site
Internet http://www.mairie-egletons.fr Les droits de reproduction sont
réservés et strictement limités".
• Commission
Nationale de l’informatique et des libertés Numéro d'agrément CNIL
: récepissé de déclaration 1103639
• Droit
d'accès, de modification et de suppression des données
personnelles
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés
en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès,
de rectification, de modification et de suppression des données
qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit :
- en envoyant
un mail au webmaster
- en envoyant
un courrier à l'adresse suivante : Mairie - Place des Anciens
Combattants - 19300 EGLETONS
• Responsabilité
:
La mairie
d'Egletons décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être
fait des informations diffusées sur son site. Nous rappelons que le
contenu de notre site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs
typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou
mis à jour sans préavis. La
mairie d'Egletonsvous propose un certain nombre de liens vers d'autres
sites. Elle ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de
ceux-ci, n'ayant aucun moyen de contrôler leur contenu.
• Crédits
- Editeur du site : Mairie d'Egletons - Conception et réalisation du
site : Mairie d'Egletons- Hébergement : OLEANE